Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE FROID PECOMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROID domicilié(e) 126 avenue Franklin Roosevelt,
69120 VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 476 845 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque LE FROID PECOMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE FROID, Société par Actions Simplifiée - 126 avenue Franklin Roosevelt,
69120 VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 381476845
CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 8 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°794562 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08
Inscription le 9 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°804883 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763409 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29
Produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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